MENTIONS LEGALES...

 

PROPRIÉTÉ : 

 

Le site web http://www.multibatteries.fr est la propriété de :

La socièté POINT ENERGY STORE dont le siège social est situé : NARBONNE

Siren: 333 553 501

Le site ttp://www.multibatteries.fr est hébergé sur un des serveurs de la société DOYOUSOFT, dont le siège social est situé : 17 Place Pierre Semard, 34500 Béziers.

 

DROITS D'AUTEURS :

 

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de Point Energy Store.

 

LÉGISLATION FRANÇAISE RELATIVE AU DROIT D'ACCÉS AU FICHIER INFORMATISÉ :

 

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à Point Energy afin de les faire rectifier le cas échéant.

 

ACCÉS AU SITE INTERNET :

 

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de la Ste Point Energy Store et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

 

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION : 

 

Les liens vers d'autres sites Internet sont fournis exclusivement pour votre commodité et afin de compléter votre information. Si vous utilisez ces liens, vous quitterez le Site multibatteries.fr. Point Energy Store se réserve le droit de modifier la présente notice à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à la consulter régulièrement.

Dans l'hypothèse où vous accédez au site multibatteries.fr à partir d'un autre état que la France, vous vous engagez à vous assurer également du respect de la législation localement applicable. L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter.

 

CRÉDITS :

 

Concept et production :

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source Prestashop.